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Marques déposées par l'association loi 1901 Lyonnaise de Prévoyance des Professionnels Indépendants
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BASIC FORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIC FORME
Association Lyonnaise de Prévoyance des Professionnels Indépendants Association loi 1901

Numéro de dépôt :
96613017
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque BASIC FORME

Déposée le 23 février 1996 par l'association loi 1901 Lyonnaise de Prévoyance des Professionnels Indépendants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASIC FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 Lyonnaise de Prévoyance des Professionnels Indépendants domicilié(e) 5, Place Pierre Renaudel, BP 3112, 69399 LYON Cedex 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Lyonnaise de Prévoyance des Professionnels Indépendants - France.

La marque BASIC FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC FORME est expirée depuis le 23 février 2006.

Lyonnaise de Prévoyance des Professionnels Indépendants a également déposé les autres marques suivantes : CLASSIC FORME , ALPI , ELITE FORME


Association Lyonnaise de Prévoyance des Professionnels Indépendants Association loi 1901 - 5, Place Pierre Renaudel, BP 3112, 69399 LYON Cedex 03 - France


Association Lyonnaise de Prévoyance des Professionnels Indépendants - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

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